Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Derniers sujets
» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 9 Déc - 20:50 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 9 Déc - 20:49 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 9 Déc - 20:48 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:26 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:25 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:22 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:22 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:21 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:20 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:16 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:15 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:15 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:14 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:14 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:12 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:11 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:09 par fuseau

» Offre de pret entre particulier Tres sérieux et très rapide
Mar 2 Déc - 15:08 par fuseau

» parCeasksef
Lun 1 Aoû - 0:18 par Invité

» comment éviter d'etre cocufié dans le couple??la solution
Sam 9 Juil - 22:19 par montanaalicia

» comment ne pas etre victime de l'infidélité?
Mer 19 Jan - 17:35 par montanaalicia

» votre partenaire a un comportement douteux?venez en savoir
Mer 19 Jan - 17:33 par montanaalicia

» Joué à World Of Warcraft gratuitement.
Dim 26 Déc - 18:09 par blind34

» Peintures d'apres photos comme cadeaux uniques
Mer 24 Nov - 18:06 par taja609

» [WOW]BackDown 3.3.3[WOW]
Jeu 24 Juin - 14:27 par nothernlight


Crash du Mont Sainte-Odile: procès en appel à Colmar

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Aucun Crash du Mont Sainte-Odile: procès en appel à Colmar

Message par @lex le Mar 16 Oct - 12:39

Crash du Mont Sainte-Odile: procès en appel à Colmar




Le
procès en appel de la catastrophe aérienne du Mont Sainte-Odile
(Bas-Rhin), qui avait fait 87 morts et neuf rescapés le 20 janvier
1992, s'ouvre mardi devant la Cour d'appel de Colmar et devrait durer
sept semaines.
Quatorze ans après les faits,
au terme d'un procès hors norme de neuf semaines et après plus de
quatre mois de délibéré, le tribunal correctionnel de Colmar avait
prononcé en novembre dernier la relaxe au pénal des six prévenus --un
contrôleur aérien et cinq anciens cadres de la Direction générale de
l'aviation civile (DGAC), d'Air Inter (aujourd'hui intégré dans Air
France-KLM) et d'Airbus Industries.
Les juges
de Colmar avaient en revanche reconnu l'entière responsabilité civile
des compagnies Airbus et Air France, relevant notamment des
"négligences" dans la conception du cockpit de l'A320 et soulignant la
responsabilité contractuelle de transporteur de la compagnie aérienne.
En
première instance, les prévenus avaient décliné toute culpabilité dans
le crash de l'appareil qui avait percuté le 20 janvier 1992 un versant
enneigé du massif du Mont Sainte-Odile alors qu'il s'approchait de
l'aéroport de Strasbourg-Entzheim. L'avion, qui reliait Lyon à
Strasbourg, volait trop bas et s'était écarté de sa trajectoire.
L'ancien
directeur technique d'Airbus Bernard Ziegler, "architecte" de l'A320,
Airbus Industries, l'association de rescapés et de proches de victimes
ECHO, plusieurs des quelque 350 parties civiles ainsi que le Parquet
avaient interjeté appel du jugement.
"Nous
attendons au moins la confirmation du jugement prononcé en première
instance", indique Alvaro Rendon, le président d'ECHO. "Mais nous
voulons également qu'Airbus reconnaisse que cet avion n'était pas
infaillible et qu'il n'aurait jamais dû voler".
Selon
lui, les questions de l'absence dans l'appareil de GPWS --un
avertisseur de proximité de sol qui équipait alors les appareils de la
plupart des autres compagnies, conformément à une norme
internationale-- ainsi que celle du préjudice spécifique, qui n'avait
été reconnu qu'en principe en première instance, devraient être au
coeur du second procès.
Le préjucide
spécifique recouvre l'ensemble des préjudices, tels que les
traumatismes psychologiques, qui se surajoutent aux autres subis lors
de l'accident.
"Nous n'avions pas pu obtenir
d'indemnités spécifiques (...) On a donné des clopinettes aux parties
civiles qui n'ont pas été indemnisées pour leur préjudice réel",
regrette Me Jacky Petito, l'un des avocats des parties civiles.
Bernard
Ziegler, dont les "négligences" relevées par le tribunal dans la
conception de l'A320 avaient entraîné la condamnation au civil
d'Airbus, entend quant à lui montrer "que, dans cette affaire, rien
n'est reprochable" à l'appareil, a indiqué son conseil Me Henri
Leclerc, estimant que la reconnaissance de la responsabilité de
l'avionneur était "totalement absurde".
Le
procès en première instance, qui s'était déroulé en mai et juin
derniers au Parc des expositions de Colmar, avait nécessité une lourde
organisation et généré des coûts importants.
En
raison de l'exiguité des locaux de la Cour d'appel, les sept semaines
du procès en appel se dérouleront dans la salle de la Cour d'assises du
Haut-Rhin, partiellement rénovée.
Le jugement devrait être mis en délibéré.

_________________





Bonne Amusement sur Utopie !
avatar
@lex
Fondateur
Fondateur

Masculin
Nombre de messages : 12012
Age : 26
Localisation : A cotés de Valciennes ( Nord )
Date d'inscription : 02/09/2004

Voir le profil de l'utilisateur http://a-l-3-x-x.skyblog.com

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum