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Tabac à chiquer: des îles finlandaises menacées d'une amende
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Tabac à chiquer: des îles finlandaises menacées d'une amende
Tabac à chiquer: des îles finlandaises menacées d'une amende européenne
La
Finlande, où l'archipel autonome d'Aaland persiste à commercialiser du
tabac à chiquer, pourrait se voir infliger une amende de la Cour
européenne de justice, à la demande de Bruxelles.
La
Commission européenne a annoncé mardi qu'elle allait demander à la Cour
d'infliger à la Finlande une amende de plus de 2 millions d'euros,
assortie d'une pénalité journalière de "19.828,80 euros".
La
Finlande avait déjà été condamnée par la Cour européenne en 2006, car
la commercialisation de tabac à chiquer est interdite par une directive
européenne de 2001. Cette interdiction concerne le "Snus", un tabac à
chiquer particulièrement populaire dans les îles d'Aaland.
Cet
archipel autonome finlandais de 1.527 km2, composé de 6.500 îles et
îlots, abrite une population de 25.000 habitants de langue suédoise. Il
vend ce tabac à chiquer à bord de ses ferries, attirant de nombreux
touristes finlandais et suédois.
Ces îles
disposent depuis 1921 d'un large statut d'autonomie en matière
d'éducation, de santé ou de police. En principe, l'archipel doit
ratifier les traités internationaux auxquels s'associe la Finlande.
Bruxelles juges qu'Aaland n'a toujours pas adopté des textes pour se
mettre en conformité avec la législation européenne.
"Etant
donné les risques de santé liés à l'usage du tabac à chiquer, la
Commission n'a aucune tolérance pour la mise de ce produit sur le
marché", a commenté le commissaire à la Santé Markos Kyprianou, dans un
communiqué. Il a rappelé que le tabac était responsable de 650.000
morts chaque année en Europe, où il serait à l'origine de 25% des décès
par cancer.
L'archipel autonome a voté pour
son adhésion à l'Union européenne la même année que la Finlande, en
1995, moyennant son maintien hors de l'union fiscale. Cette exemption a
permis de préserver la vente en "duty free" sur les ferries naviguant
entre la Suède et la Finlande. L'archipel avait menacé en mars de
rejeter le projet de traité européen si la Finlande ne lui cèdait pas
l'un de ses mandats de députés au Parlement européen.
La
Finlande, où l'archipel autonome d'Aaland persiste à commercialiser du
tabac à chiquer, pourrait se voir infliger une amende de la Cour
européenne de justice, à la demande de Bruxelles.
La
Commission européenne a annoncé mardi qu'elle allait demander à la Cour
d'infliger à la Finlande une amende de plus de 2 millions d'euros,
assortie d'une pénalité journalière de "19.828,80 euros".
La
Finlande avait déjà été condamnée par la Cour européenne en 2006, car
la commercialisation de tabac à chiquer est interdite par une directive
européenne de 2001. Cette interdiction concerne le "Snus", un tabac à
chiquer particulièrement populaire dans les îles d'Aaland.
Cet
archipel autonome finlandais de 1.527 km2, composé de 6.500 îles et
îlots, abrite une population de 25.000 habitants de langue suédoise. Il
vend ce tabac à chiquer à bord de ses ferries, attirant de nombreux
touristes finlandais et suédois.
Ces îles
disposent depuis 1921 d'un large statut d'autonomie en matière
d'éducation, de santé ou de police. En principe, l'archipel doit
ratifier les traités internationaux auxquels s'associe la Finlande.
Bruxelles juges qu'Aaland n'a toujours pas adopté des textes pour se
mettre en conformité avec la législation européenne.
"Etant
donné les risques de santé liés à l'usage du tabac à chiquer, la
Commission n'a aucune tolérance pour la mise de ce produit sur le
marché", a commenté le commissaire à la Santé Markos Kyprianou, dans un
communiqué. Il a rappelé que le tabac était responsable de 650.000
morts chaque année en Europe, où il serait à l'origine de 25% des décès
par cancer.
L'archipel autonome a voté pour
son adhésion à l'Union européenne la même année que la Finlande, en
1995, moyennant son maintien hors de l'union fiscale. Cette exemption a
permis de préserver la vente en "duty free" sur les ferries naviguant
entre la Suède et la Finlande. L'archipel avait menacé en mars de
rejeter le projet de traité européen si la Finlande ne lui cèdait pas
l'un de ses mandats de députés au Parlement européen.
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